Groupes de travail

Présidé par Laure Delahousse

Le groupe analyse les conditions d’application de la régulation européenne en France par rapport à d’autres pays de l’Union européenne, mais aussi la compétitivité (fiscale, sociale, etc.) de la France pour les personnes physiques et morales qui y sont établies. Des études comparatives avec la situation d’autres grandes métropoles permettront également de nourrir le dialogue avec les autorités nationales et européennes, afin de contribuer au renforcement de l’attractivité de la Place parisienne

Présidé par Marianne Demarchi

 Le groupe étudie les exemples d’application et les opportunités de la digitalisation dans les différents secteurs de l’économie, tant pour les investisseurs que pour les émetteurs. Il analyse par ailleurs, notamment par des publications ou des réponses à des consultations publiques, les évolutions réglementaires récentes ou en cours, en France comme à l’étranger (régime pilote, MiCA, cryptoactifs, finance décentralisée, etc.).

 Présidé par Michel Prada

En liaison étroite avec le Haut comité juridique de la Place de Paris, le comité débat des réformes souhaitables ou en cours qui concernent le secteur financier. Dans le cadre du dialogue qu’il entretient avec les autorités (ministère de l’Economie et Chancellerie notamment) et les régulateurs (Banque de France/ACPR et AMF), il rassemble l’analyse des professionnels de la Place et formule le cas échéant des recommandations.

 Présidé par Antoine Creux

Le groupe assure une veille sur l’évolution des menaces, en se basant en particulier sur les retours d’expérience des opérateurs de services essentiels et des entreprises, financières ou non. Il vise également à partager les meilleures pratiques et à diffuser une conscience du risque qui puisse également associer les particuliers.

 Présidé par Simon Janin

Compte tenu de l’importance croissante des données tant financières que non financières, le groupe étudie les défis que diffuseurs et utilisateurs peuvent rencontrer. Il apprécie dans quelle mesure la régulation applicable au niveau national et communautaire est appropriée pour répondre à ces enjeux. Il publie ses positions et entretient des contacts étroits avec les autorités réglementaires.

 Présidé par Philippe Goutay

Suite à la publication par la Commission européenne d'un Digital euro package, et en lien avec les expérimentations conduites par l'Eurosystème, le groupe recueille les analyses et observations des participants de la Place intéressés par la question des monnaies numériques de banque centrale, tant de gros que de détail. Il échange activement avec les autorités françaises concernées par ces sujets.

Présidé par Philippe Goutay

Considérant l'importance croissante prise par des activités conduites en dehors des secteurs financiers régulés, le groupe contribue aux réflexions de Place visant à trouver un bon équilibre entre le soutien à l'innovation et la protection des investisseurs. Il échange notamment avec l'ACPR et l'AMF à l'occasion de consultations publiques lancées sur ces sujets.

 Présidé par Helena Vrignaud 

Cette commission rassemble principalement des représentants d’organisations professionnelles en charge de l’analyse des projets législatifs ou réglementaires français ou européens en matière fiscale. Des démarches actives sont donc régulièrement entreprises par ses membres auprès des autorités nationales ou communautaires afin de faire mieux connaître la position des acteurs de la Place de Paris sur ces sujets.

 Présidé par Patrice Doat

Visant à renforcer les Insurance-Linked Securities (instruments financiers adossés à un contrat d’assurance) émis par des acteurs français et/ou avec une documentation de droit français, le groupe entend en particulier accélérer les procédures d’agrément de l’émetteur, stabiliser le traitement fiscal de l’émetteur et de l’émission afin d’en réduire le coût, faciliter le placement de l’émission auprès des investisseurs et favoriser l’émergence de grands acteurs spécialisés français.

 Présidé par Thomas Rocafull

L’objectif est d’étudier les enjeux et les opportunités liés à l'utilisation de l’intelligence artificielle, en se concentrant sur ses applications pour l’ensemble des acteurs et sur l’impact, pour les métiers concernés, de l’évolution du cadre réglementaire (Artificial Intelligence Act proposé par la Commission européenne, en particulier).

 Présidé par David Vaillant

Ce groupe travaille aujourd’hui sur cinq thématiques qui sont l’épargne salariale et retraite, la réforme des retraites, l’éducation financière, le renforcement des fonds propres des entreprises et le règlement européen ELTIF. L’ambition d’ensemble est de favoriser la bonne adéquation entre besoins de financements et capacités d’épargne sur le long terme.

 Présidé par Philippe Henry et Béatrice Collot

Dans le prolongement du rapport commandité à Paris Europlace par les autorités françaises, et comme demandé par le plan gouvernemental Osez l’export présenté fin août 2023, le groupe entend travailler à la mise en œuvre des recommandations, notamment juridiques et technologiques

 Présidé par Véronique Ormezzano

Adoptant une approche internationale, ce groupe analyse la régulation financière et prudentielle en cours dans l’Union européenne par rapport aux dispositions applicables dans d’autres juridictions (principalement Etats-Unis et Royaume-Uni) et évalue les projets en discussion au niveau communautaire. Il prend une part active aux débats et noue les contacts utiles pour partager les observations des acteurs de la Place.

Son objectif majeur est de dégager des positions communes à tous les types d'acteurs sur les sujets transversaux.

Présidé par Sophie Asselot

Après l'initiative prise par la Commission européenne de légiférer sur les conseils en investissement délivrés par les professionnels du secteur de la finance aux particuliers, le groupe entend réagir à cette proposition en partageant, auprès des autorités tant nationales que communautaires, les points d'attention des acteurs de la Place de Paris et les dispositions qui seraient de nature à enrichir le cadre réglementaire à venir.

Présidé par Noam Ankry 

Après la publication d’un projet de directive de la Commission européenne destinée à harmoniser les procédures d’insolvabilité dans l’Union européenne, ce groupe a vocation à définir la position des représentants de la Place de Paris et à faire connaître leurs observations aux autorités nationales (ministère de l’Economie et Chancellerie) et européennes.

 Présidé par Gilles Saint-Marc et Véronique Ormezzano

Compte tenu des besoins de financement de l’économie européenne à long terme et des évolutions contrastées du marché de la titrisation entre l’Union européenne et d’autres régions, le groupe entend identifier les obstacles réglementaires et prudentiels qui brident la titrisation dans l’Union et les modalités permettant d’y remédier dans des conditions satisfaisantes.